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D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES
doussinaud pascal

Numéro de dépôt :
3840064
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D\'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D\'AROMES de doussinaud pascal

Présentation de la marque D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES

Déposée le 20 juin 2011 par doussinaud pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est doussinaud pascal domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, doussinaud pascal domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

La marque D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES est expirée depuis le 20 juin 2021.

doussinaud pascal a également déposé les autres marques suivantes : I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , CIGARTEX , la révolution , IENA PARIS Inhalateur Electronique Nicotinique d'Aromes , IENA , E-LIPS E-LIPSTICK INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , VAPP'S


doussinaud pascal - 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


doussinaud pascal - 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577971 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.